En France, la Justice derrière les barreaux ?

Un manifestant devant le centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot, en mars 2010 -©AFP
Un manifestant devant le centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot, en mars 2010 -©AFP

Une salle d'audience délocalisée doit ouvrir ce lundi 14 octobre près d'un centre de rétention administrative pour étrangers en situation irrégulière, en région parisienne. Pour les associations, magistrats, avocats et parlementaires mobilisés contre le projet, il s'agit d'un manquement aux principes fondamentaux de la Justice.

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"C'est la justice qui donne l'impression de s'inviter dans les lieux de la police !" Clémence Richard, responsable de la défense des étrangers menacés d'expulsion à la région Ile-de-France pour la Cimade, est passablement énervée. Cela fait des mois qu'elle se mobilise avec d'autres associations et des collectifs d'avocats et de magistrats contre l'ouverture ce lundi 14 octobre d'une annexe judiciaire du tribunal de grande instance (TGI) de Meaux (Seine-et-Marne, à l'est de Paris) flambant neuve, à côté du centre de rétention administrative (Cra) du Mesnil-Amelot, qui permet de garder sous surveillance policière les 4000 étrangers sans-papiers qui y entrent chaque année, en vue de les renvoyer dans leur pays d'origine.

Elle espère encore le report ou l'annulation de l'ouverture de cette salle d'audience. Autrement, elle sera sur place dès 9 heures, pour "assurer une vigilance citoyenne et donner à voir ce qu'il se passe."

Ce n'est pas la fraîcheur de la peinture des murs qu'elle met en cause, mais la situation géographique précise de cette annexe judiciaire : "La salle d'audience est construite sur le site-même d'une véritable enceinte policière : l'annexe du tribunal est au sein du bâtiment de cantonnement des CRS (Compagnies républicaines de sécurité, ndlr), qui jouxte lui-même le centre de rétention administrative. C'est une atteinte à des principes fondamentaux du respect du droit des personnes et du bon fonctionnement de la justice."

Glaive et balance, symboles de la justice -©cc/wikimedia/Advocatheek1
Glaive et balance, symboles de la justice -©cc/wikimedia/Advocatheek1
Un symbole qui tombe

En effet, pour les détracteurs du projet, il s'agit avant tout de défendre là certains principes républicains : "la justice doit être rendue dans un lieu… de justice. Depuis très longtemps, en France, il est symbolisé par le Palais de justice, qui donne une certaine solennité à la chose et permet au justiciable de savoir où il est", énonce Claire Rodier, la directrice du Groupe d’information et de soutien des immigrés (Gisti). En clair, créer une annexe judiciaire près ou dans une enceinte policière ne permet pas au justiciable de savoir à qui il a affaire, selon les opposants à l'ouverture de la salle.

Claire Rodier se rappelle certaines anecdotes, qui lui sont parvenues de la salle d'audience de Coquelles, près de l'entrée du tunnel sous la Manche. Comme au Mesnil-Amelot, il s'agit d'une salle d'audience délocalisée aux portes d'un centre de rétention : "Un avocat a relevé des propos qui disaient : 'j'ai été chez le juge de la police'".


plan de situation de l'annexe judiciaire du TGI de Meaux, mis à disposition par l'Observatoire de l'enfermement des étrangers.
plan de situation de l'annexe judiciaire du TGI de Meaux, mis à disposition par l'Observatoire de l'enfermement des étrangers.
Police à proximité

Car si les opposants au projet tiennent tant à ce symbole du lieu de justice, c'est parce qu'il représente une limite entre rétention et jugement. "En fait, on va juger sur le lieu d'une des parties, considère Robert Feyler, bâtonnier de Seine-Saint-Denis, particulièrement remonté contre cette délocalisation. C'est un peu comme si le juge allait dans le salon de votre mari si vous deviez divorcer. Vous le refuseriez."

La présidente par intérim du tribunal de Meaux, Marie-Christine Hebert-Pageot, préfère temporiser : "J'ai le sentiment que le travail se fera avec la même rigueur juridique". Elle tient à ne "pas être présentée comme pour ou contre le projet, car nous intervenons comme juristes", plaide-t-elle.

Mais pour ceux qui se portent contre la délocalisation, les chiffres sont là. "Sur les trois ans où la salle de Toulouse a existé (lire encadré), le Syndicat des avocats de France a fait des statistiques, rapporte le bâtonnier de Seine-Saint-Denis. Il y a eu sur cette période 30% de reconduites à la frontière supplémentaires, tant par rapport à avant l'installation de cette annexe, qu'à après sa fermeture. C'est-à-dire que, quand on amène les gens dans un vrai lieu de justice, on ne tourne pas sur soi-même à huis clos."


Paraître indépendant

Alors, la justice est-elle moins libre dans de telles annexes ? Robert Feyler pointe du doigt la situation de fragilité dans laquelle peuvent se retrouver magistrats et avocats : "La défense, ce n'est pas que l'avocat tout seul : il est dans un tribunal, au milieu de ses confrères, avec son conseil de l'ordre, son bâtonnier et sa bibliothèque." Ce "détail" a son importance : sans bibliothèque, un avocat non-spécialiste du droit des étrangers peut manquer d'arguments juridiques. La défense étant parfois déléguée à des avocats commis d'office, cela arrive.

Pour une partie des opposants, le malaise est plus profond encore. Même si l'indépendance effective des magistrats leur semble garantie, son apparence ne l'est pas. Ce que rappelle la directrice du Gisti : la Cour européenne des droits de l'Homme a codifié ce principe d'apparence : "vis-à-vis du justiciable, il faut cette impression d'indépendance."

Pour la présidente par intérim du TGI de Meaux, la question n'a pas lieu d'être. Après tout, "le terrain est mis à disposition : il dépend donc du tribunal, pas de la police de l'air et des frontières." Marie-Christine Hebert-Pageot ajoute : "Les fonctionnaires de police sont également présents à l'audience au tribunal !" En plus petit nombre cependant ? "Cette appartenance à la Justice est complètement fictive, rétorque Clémence Richard. On est bien dans un lieu qui est sous la responsabilité de l'Intérieur."

“Pourquoi ne pas juger directement dans l'avion ?“, s'insurgent les opposants au projet -©AFP
“Pourquoi ne pas juger directement dans l'avion ?“, s'insurgent les opposants au projet -©AFP
258 euros versus 2,7 millions

Si la délocalisation des audiences d'étranger soulève autant de questions, à quoi bon l'effectuer ? L'argument financier est mis en avant par le ministère de l'Intérieur. Comprendre le ministère de tutelle des policiers : "Ce qui est intéressant dans cette affaire, c'est d'entendre que c'est le ministère de l'Intérieur qui parle, et pas celui de la Justice", ironise Claire Rodier. Installer l'annexe tout à côté du centre de rétention permettra d'économiser les transferts quotidiens d'étrangers vers le tribunal, selon le ministère. Effectués en fourgons, ils mobilisent de nombreux policiers, à chaque fois pour une journée entière.

Un argument qui, pour la sénatrice Hélène Lipietz (EELV), elle-même ancienne avocate en droit des étrangers, ne tient pas. Elle estime le coût d'une escorte à 258 euros. Pour elle, c'est une goutte d'eau comparé au coût de construction des annexes - 2,7 millions d'euros auxquels s'ajoutent le coût d'un premier projet construit puis recalé en 2003, les salles d'audience n'étant alors absolument pas séparées de celles de la police.

"Financièrement, le temps de retour d'une telle opération est extrêmement long. Il l'est tellement que cela ne se justifiera jamais qu'on fasse une telle entorse au droit commun ! Les étrangers, quelqu'ils soient, sont d'abord et avant tout des justiciables !" s'emporte la sénatrice. Robert Feyler estime, lui, qu'"on s'apprête à faire des transferts dans l'autre sens", avec magistrats, avocats, greffiers et interprètes à la clé. "Un interprète coûte plus cher qu'un policier ! On a donc juste inversé les flux. Le ministère de l'Intérieur va peut-être y gagner, mais comme celui de la Justice va y perdre, du point de vue des sommes ce sera équivalent.

Fourgon de police -©AFP
Fourgon de police -©AFP
Confort

La ministre de la Justice Christiane Taubira s'est exprimée, lors d'une réunion à laquelle participait Robert Feyler. Il l'a interpellée. Tout en insistant sur un accord passé entre ministères en 2010, qui contraindrait la Justice à rembourser les 2,7 millions d'euros à l'Intérieur en cas de non-utilisation des deux annexes du secteur de Roissy, elle a affirmé qu'"à titre personnel", elle "n'approuve pas ce projet" (in quotidien Le Parisien du 11 septembre 2013). Pourtant pour le bâtonnier, face aux enjeux fondamentaux que posent ces annexes judiciaires, "2,7 millions d'euros, ça se trouve."

Autre argument de l'Intérieur : outre l'économie de la fatigue et de l'inconfort du trajet en fourgon vers le tribunal, ces salles "sur place" sont censées éviter aux migrants d'attendre des journées entières dans les locaux exigus de Meaux et de Bobigny. Mais là aussi, pour Hélène Lipietz, il y a un hic quand on évoque le cas du TGI de Bobigny : "Les salles ne sont pas que pour les étrangers , mais pour le tout-venant. Alors pourquoi ce 'tout-venant' n'aurait-il pas le droit au 'luxe' du centre de rétention ?" s'interroge-t-elle ironiquement.

Pour elle, comme pour d'autres opposants aux annexes, l'investissement aurait dû être fourni auprès des tribunaux eux-mêmes, pour en améliorer l'accueil, plutôt qu'au centre de rétention et à la zone d'attente de Roissy. Chaque jour, dix à quinze étrangers sont emmenés ensemble au tribunal et passent le plus clair de leur temps à attendre : "S'il y en a douze, eh bien le premier passera le matin et attendre que les douze autres soient passés pour retourner éventuellement au centre de rétention, et le douzième patientera toute la journée ou demie-journée qu'arrive son tour", explique Claire Rodier. Seulement voilà. Pour la directrice du Gisti, "il n'est pas du tout évident que le même système ne sera pas utilisé, même si c'est pour aller à 500 mètres de là. On imagine assez mal, malgré ce qu'on nous dit, que les étrangers seront conduits au fur et à mesure que leur affaire sera passée, et qu'un ou deux policiers se déplaceront pour opérer ce transfert tout au long de la journée."

L'entrée de l'annexe judiciaire du TGI de Meaux -©Rafael Flichman/La Cimade
L'entrée de l'annexe judiciaire du TGI de Meaux -©Rafael Flichman/La Cimade
Créer des catégories

Au final, c'est une catégorisation des justiciables que redoutent les détracteurs du projet. En cause, l'entorse à un autre principe de la justice : la publicité. "Ce lieu est très difficilement accessible, il n'y a aucune signalétique indiquant qu'un tribunal se trouve dans le coin, décrit Clémence Richard. C'est seulement marqué à l'entrée de l'annexe du tribunal, mais auparavant, pour y arriver il n'y a aucun panneau qui indique quelle en est la direction. Par ailleurs, c'est extrêmement mal desservi : à partir de la gare RER de l'aéroport de Roissy, il y a un bus qui passe tous les trois quart d'heure. Et c'est extrêmement cher. Quand on vient de Paris, cela coûte plus de vingt euros l'aller-retour !"

La jeune femme poursuit : "cela va aussi porter atteinte à la défense des personnes, parce que bien souvent, les familles doivent apporter des documents pour aider la défense de leur proche par l'avocat." Des parents qui devront donc pour apporter les papiers nécessaires, passer encore plus de temps dans les transports que pour se rendre au tribunal, tout en déboursant plus et en craignant, pour ceux qui seraient eux-mêmes sans-papiers, de devoir décliner leur identité à des policiers en nombre.

Au contraire, pour Marie-Christine Hebert-Pageot, "la publicité nous apparaît plus efficace au Mesnil-Amelot : les audiences sont publiques à Meaux, elles le sont de par la loi. Mais cela se fait dans des conditions difficiles le week-end". Pour elle, les portes seront grandes ouvertes à l'annexe judiciaire, "une fois qu'on y est arrivé", concède-t-elle toutefois avant d'ajouter qu'un renfort des panneaux de signalisation est prévu. Pour la présidente du tribunal de Meaux, "l'accès à l'annexe se fera dans les mêmes conditions que dans n'importe quel tribunal". C'est-à-dire en passant un portique de sécurité, mais sans contrôle d'identité. Un contrôle qui s'effectuerait en revanche à l'annexe du TGI de Bobigny, selon Claire Rodier. Insignifiant pour le quidam en règle, ce contrôle pourrait s'avérer délicat pour des proches de migrants sans-papiers. 

Le centre de rétention du Mesnil-Amelot, plus grande Cra de France -©AFP
Le centre de rétention du Mesnil-Amelot, plus grande Cra de France -©AFP
Arrondissements et statistiques

Une fois sur place, de nouvelles difficultés attendraient ces parents de migrants en rétention : le manque de place. Si la salle d'attente pour les justiciables doit être plus confortable que dans les tribunaux, la salle d'audience, elle, ne compte que quinze places, selon Clémence Richard. "Autrement dit, une par famille de personne retenue !" s'insurge la militante.

"Depuis la Révolution française, on a placé les différents tribunaux dans les arrondissements de préfecture, justement pour que ce soit accessible à tout le monde, insiste pour sa part Hélène Lipietz. Et les étrangers n'auraient pas le droit à avoir la même justice que les autres ? C'est pour ce symbole-là qu'il faut se battre !"

Alors, la création de ces salles, dans quel but ? "Le ministère de l'Intérieur sait pertinemment que si il arrivait à obtenir l'ouverture de ces salles, il aurait un taux de reconduite à la frontière beaucoup plus important qu'il ne l'a actuellement, suggère Robert Feyler. Il fait ses statistiques et ses calculs, et considère que le juge de libertés est une entrave à sa politique de reconduite. Donc il faut arriver, par tous les moyens, à faire que ce juge agisse différemment. Et c'est vrai qu'en bout de piste, il va certainement le faire !" Et le bâtonnier de craindre "une sorte de demande de volontariat" de la part des juges pour aller sur place. Non, ce ne sera pas le cas, assure Marie-Christine Hebert-Pageot : la désignation des juges se fera comme au tribunal de Meaux. Pour elle la seule différence, c'est qu'une fois affectés au contentieux des étrangers pour la semaine, chacun à tour de rôle, ils iront travailler au Mesnil-Amelot.


Avis réservé

Les associations de défense des migrants, ou le Conseil national des barreaux qui juge le projet "inacceptable" ne sont pas seuls à se porter contre l'ouverture d'annexes judiciaires en centres de rétention. Le contrôleur général des lieux de privation de liberté "a donné pour l'instant un avis très réservé sur l'ouverture de la salle de Roissy (qui dépendra du TGI de Bobigny, ndlr)", rappelle Claire Rodier. La Commission consultative des droits de l'Homme, elle, est défavorable aux deux projets.

L'annexe judiciaire du tribunal de Meaux aurait dû ouvrir le 30 septembre. Une inauguration reportée parce que "l'administration judiciaire s'est aperçue quelques jours plus tôt que la Cimade, qui intervient à l'intérieur du centre de rétention dans sa mission d'aide à l'exercice du droit des personnes, et les ordres des avocats… n'avaient pas été informés officiellement de cette date." Soit selon Clémence Richard, tout un symbole de la préoccupation du droit de la défense dont font preuve les promoteurs du projet.

A savoir

Centre de rétention administrative (Cra) ou zone d'attente pour personnes en instance (Zapi), quelle est la différence ?

Le bâtonnier de Seine-Saint-Denis Robert Feyler explique : "Le Cra, ce sont toutes les personnes qu'on a arrêtées, qui sont en situation irrégulière et qu'on va donc reconduire à la frontière ; la Zapi c'est ceux qu'on ne laisse pas rentrer sur le territoire français parce que la Police de l'air et des frontières considère par exemple qu'ils n'ont pas un bon visa".
Les audiences ne sont pas destinées à juger les étranger, mais à statuer sur la légalité des pratiques de l'administration vis-à-vis de chacune des personnes qui passent en audience. Lorsque le juge es libertés et de la détention considère que l'administration a commis des irrégularité vis-à-vis d'un migrant (lors de son arrestation ou de sa retenue par exemple), celui-ci est remis en liberté. "Au niveau du centre de rétention du Mesnil-Amelot, près de la moitié des personnes, quand elles ont la chance de rencontrer un juge, sont libérées…", rappelle Clémence Richard, de la Cimade.


Anciennes annexes
:   Quelques annexes judiciaires ont déjà fonctionné, ou fonctionnent encore. Soulevant les mêmes questions juridiques, deux d'entre elles ont été fermées par un arrêt de la cour de Cassation de 2008. Elle étaient situées à Marseille et à Toulouse. Seule la salle de Coquelles, dans le nord de la France, à quelques kilomètres de l'entrée du tunnel sous la Manche, fonctionne encore aujourd'hui.


Un second projet à Roissy :

Une autre annexe judiciaire dédiée aux étrangers doit ouvrir en décembre dans la zone d'attente pour personnes en instance (zapi) de l'aéroport de Roissy. Située dans un secteur contrôlé par la police aux frontières, elle dépendra du Tribunal de grande instance de Bobigny (Seine-Saint-Denis, au nord de Paris). Là aussi, cela pose problème aux organisations d'aide aux migrants et d'avocats/de magistrats. La sénatrice Hélène Lipietz a visité les lieux avec les associations montées au créneau contre le projet. En évoquant les lieux, elle s'exclame : "Roissy, c'est le seul tribunal entouré de barbelés… C'est la justice derrière les barbelés, les pires souvenirs des moments les plus horribles de notre histoire politique ! Les retenus ne sont pas des délinquants, ce sont des personnes qui cherchent soit à fuir un régime politique, soit une situation politique totalement horrible dans leur pays et qui n'ont pas encore pu, par exemple, déposer leur dossier d'aide d'asile. Ou alors, ils fuient tout simplement pour un pays meilleur en espérant une société plus juste, plus humaine, et on les met derrière des barbelés comme si c'étaient des délinquants. Et par dessus-tout, on leur refuse l'accès à la justice au même titre que n'importe quel autre citoyen et justiciable !"
Nous n'avons pas pu joindre le président du Tribunal de Bobigny, Rémy Heitz. Cependant, il déclarait fin septembre dans le journal 20Minutes : "le décor n’est absolument pas policier, il n’y a pas de limite d’accès pour le public."
Le TGI de Bobigny -©cc/wikimedia/clicsouris
Le TGI de Bobigny -©cc/wikimedia/clicsouris