DIRECT -La CPI émet des mandats d'arrêts contre le chef de l'armée russe et l'ex-ministre de la Défense

La Russie annonce avoir échangé 90 prisonniers de guerre ukrainiens qu'elle détenait contre 90 militaires russes détenus en Ukraine, à la suite d'une médiation des Émirats arabes unis (EAU).

"À l'issue du processus de négociation, 90 militaires russes qui se trouvaient en danger de mort en captivité ont été rapatriés du territoire contrôlé par le régime de Kiev", a indiqué le ministère russe de la Défense sur Telegram. "En contrepartie, 90 prisonniers de guerre des forces armées ukrainiennes ont été remis", a-t-il ajouté, précisant que l'échange s'était fait sous "la médiation humanitaire" des EAU.

Le dernier échange d'ampleur entre les belligérants remonte à février, lorsqu'ils avaient échangé 100 prisonniers de chaque camp. Les Émirats arabes unis servent également de médiateurs pour le retour d'enfants ukrainiens dans leur pays depuis la Russie.

La Russie et l'Ukraine ont échangé des centaines de prisonniers depuis le début de l'offensive russe en février 2022 et procèdent régulièrement à des échanges de dépouilles de soldats tués.

L'ancien président suisse Alain Berset, 52 ans, a été élu ce mardi secrétaire général du Conseil de l'Europe, institution garante de l'État de droit sur un continent marqué par la guerre en Ukraine et la montée des populismes.

Le président Volodymyr Zelensky accueillant Alain Berset, alors président de la Confédération suisse, lors de la Conférence internationale sur les céréales à Kiev le 25 novembre 2023.

© Bureau de la présidence ukrainienne via AP

Il a été élu au second tour par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) avec 114 voix, contre 85 pour l'Estonien Indrek Saar, ancien ministre de la Culture, et 46 pour le Belge Didier Reynders, commissaire européen sortant à la Justice, selon une porte-parole du Conseil.

Il prendra ses fonctions le 18 septembre, date à laquelle il succèdera à la Croate Marija Pejcinovic Buric, dont le mandat a été marqué par la guerre en Ukraine et l'exclusion historique de Moscou du Conseil de l'Europe, en mars 2022.

Dans une conférence de presse tenue après son élection, Alain Berset s'est dit "très heureux" de la confiance accordée par l'APCE, appelant à "continuer le travail pour avoir des valeurs démocratiques autour de l'État de droit et des droits de l'homme qui soient aussi forts que possible".

Il a également évoqué comme "première priorité" un "soutien fort à l'Ukraine", "pas seulement" pour le pays mais aussi "pour l'ensemble du continent", "pour les valeurs démocratiques", "l'État de droit" et les "droits de l'homme".

Il va prendre les rênes d'une institution à un moment où le continent européen, déjà profondément marqué par la guerre en Ukraine, connaît une montée des nationalismes et des populismes.

Lors d'une rencontre avec la presse la semaine dernière, Mme Buric s'en était ouvertement inquiétée : "on voit très bien en Europe et autour du monde qu'il y a des nationalismes extrêmes, des populismes et des mouvements anti-droits qui tirent le monde ou l'Europe vers l'état sauvage", avait-elle déclaré.

Elle avait également indiqué que l'organisation aiderait "au niveau des experts" à la mise en place d'un "tribunal spécial pour le crime d'agression" afin de juger l'attaque russe contre l'Ukraine. Après la mise en place d'un "registre" des destructions russes en Ukraine, qui a commencé à fonctionner à La Haye en avril, le Conseil de l'Europe commencera à discuter en juillet avec le gouvernement néerlandais de la création d'un mécanisme de compensation pour les victimes ukrainiennes.

Fondé en 1949 à Strasbourg, le Conseil de l'Europe, qui fête cette année ses 75 ans, réunit 46 pays depuis l'exclusion de la Russie en 2022 à la suite de l'invasion de l'Ukraine.

L'Otan va officiellement nommer mercredi à sa tête le Premier ministre néerlandais Mark Rutte, a-t-on appris aujourd'hui de sources diplomatiques. Les ambassadeurs des 32 pays de l'Otan vont entériner cette nomination à l'occasion d'une réunion du Conseil de l'Atlantique nord, l'instance politique dirigeante de l'Alliance, selon plusieurs diplomates à Bruxelles.

Le Premier ministre des Pays-Bas Mark Rutte, à droite, parle avec le secrétaire général de l'OTAN Jens Stoltenberg lors d'un sommet de l'OTAN à Vilnius en Lituanie, le 12 juillet 2023.

© AP Photo/Pavel Golovkin,

La voie était dégagée pour Rutte après le retrait la semaine dernière de la candidature du président roumain Klaus Iohannis . Rutte, 57 ans, devrait prendre ses fonctions de Secrétaire général de l'Otan le 1er octobre, en remplacement du Norvégien Jens Stoltenberg, nommé en 2014 et dont le mandat a été renouvelé à quatre reprises.

Il prendra la tête de l'Alliance atlantique dans un monde en pleine incertitude politique, des deux côtés de l'Atlantique, et dans une Europe en guerre.

Outre le conflit en Ukraine, il pourrait avoir à composer avec une nouvelle présidence de Donald Trump, si le milliardaire américain, très critique sur le rôle de l'Otan, devait retrouver la Maison Blanche après les élections en novembre.

Le blocage par la Russie de l'accès sur son territoire à la diffusion de 81 médias européens en représailles à la décision de l'Union européenne en mai d'interdire quatre médias d'État russes n'efface pas les effets d'une "guerre illégale", assure l'Italie.

La décision russe "n'efface pas et n'atténue pas les effets d'une guerre violente, dévastatrice et illégale", dénonce le ministère des Affaires étrangères dans un communiqué.

Rome "condamne avec force" cette décision, qualifiée de "mesure injustifiée" et qui vise en Italie deux chaînes de télévision, dont la TV publique RAI, ainsi que deux quotidiens nationaux, La Stampa et La Repubblica. Ces médias italiens "ont toujours fourni une information objective et impartiale sur le conflit en Ukraine", assure la Farnesina, siège du ministère des Affaires étrangères. 

En plaçant "dans le collimateur de son armée des civils ukrainiens, des villes, des installations électriques et des appareils essentiels pour la survie du peuple ukrainien", les dirigeants russes "se sont engagés dans des actions contraires au droit international et à tout principe de légalité et de cohabitation civile", fustige l'Italie.

"Tout ceci ne sera pas effacé par les interdictions imposées aux médias et aux journalistes italiens et du monde entier qui continuent de suivre avec professionnalisme et indépendance ces activités dévastatrices et inhumaines", conclut le communiqué.

À Moscou, le ministère russe des Affaires étrangères a annoncé "des contre-mesures" sur "l'accès depuis le territoire russe aux moyens de diffusion de médias de pays membres de l'UE", en rejetant la responsabilité de ces restrictions sur Bruxelles. Dans la liste publiée par le ministère russe figurent également les médias allemand Der Spiegel, espagnols El Mundo et El Pais, et d'autres médias français comme les quotidiens Le Monde, Libération et les chaînes LCI et CNews ou l'Agence France-Presse.

Les Vingt-Sept s'étaient accordés mi-mai pour sanctionner quatre médias russes - Voice of Europe, Ria Novosti, Izvestia et Rossiïskaïa Gazeta - accusés par Bruxelles de diffuser de la propagande pro-Kremlin.

C'est officiel : l'Union européenne lance ce mardi à Luxembourg des négociations d'adhésion avec l'Ukraine, une étape qualifiée d'"historique" tant à Bruxelles qu'à Kiev.
"Une Ukraine forte n'est pas possible sans l'UE, et une UE forte n'est pas non plus possible sans l'Ukraine", a déclaré le Premier ministre ukrainien Denys Chmygal, à l'ouverture des négociations.

"Moment historique" pour le président du Conseil européen Charles Michel, "jour historique" pour le président ukrainien Volodymyr Zelensky : les superlatifs n'ont pas manqué pour saluer l'ouverture de ces négociations attendues avec impatience à Kiev, plus de deux ans après le début de l'invasion russe.

"Les négociations d'adhésion que nous ouvrons aujourd'hui (mardi) seront rigoureuses et exigeantes. Avec détermination et engagement, nous sommes confiants dans votre capacité à parvenir à une conclusion positive", a déclaré de son côté la ministre belge des Affaires étrangères Hadja Lahbib, dont le pays préside actuellement le Conseil de l'UE, qui rassemble les États membres.

La présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen a elle aussi salué cette "bonne nouvelle". Seul Budapest a manifesté sa réprobation, rappelant ce mardi à Luxembourg que l'Ukraine était encore "très loin" de remplir tous les critères avant de pouvoir rejoindre les Vingt-Sept, selon le ministre hongrois des Affaires européennes Janos Boka.

Saisie par Kiev en 2014 et 2018, la cour, qui a son siège en France à Strasbourg (nord-est), a estimé dans un arrêt de la Grande chambre, sa plus haute instance, que Moscou avait violé l'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme (droit à la vie) en raison de "l'existence d'une pratique administrative de disparitions forcées et d'un défaut d'enquête effective" à ce sujet.

L'État russe, exclu de la CEDH à la suite de l'invasion de l'Ukraine en février 2022, s'est en outre rendu coupable d'un grand nombre de violations en Crimée, ont estimé les juges européens. 

La cour relève notamment des violations de l'article 3 (interdiction de la torture) du fait des "mauvais traitements infligés à des soldats ukrainiens, à des personnes d'origine ethnique ukrainienne, à des Tatars de Crimée et à des journalistes".
La CEDH dénonce aussi "des détentions au secret" des mêmes personnes et appelle Moscou à "prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer, dès que possible, le retour, en toute sécurité, des prisonniers en question transférés de la Crimée dans des établissements pénitentiaires situés sur le territoire de la Fédération de Russie".

La cour reconnaît aussi la Russie coupable de "harcèlement et d'intimidation de dirigeants religieux ne se conformant pas au culte orthodoxe russe (en particulier de prêtres orthodoxes ukrainiens et d'imams)".

Elle la juge responsable d'une "répression contre des médias non russes" et d'une interdiction des manifestations de soutien à l'Ukraine.

Les 17 juges, qui se sont prononcés à l'unanimité, ont encore estimé que Moscou avait manqué à ses obligations du fait du "bannissement de la langue ukrainienne dans les écoles et de persécution d'élèves ukrainophones". Moscou a en outre porté atteinte à la liberté de circulation avec l'instauration d'une frontière entre la Crimée et l'Ukraine continentale, selon eux.

En ce qui concerne les Tatars de Crimée, une minorité musulmane, la CEDH estime que la Russie est en violation de l'article 14 de la Convention des droits de l'homme qui interdit les discriminations.

Même si elle ne fait plus partie de la CEDH, la Russie reste redevable des violations commises avant son exclusion le 16 septembre 2022. Elle est poursuivie pour d'autres faits, notamment l'agression militaire de l'Ukraine en février 2022 et la destruction du vol MH17 de la Malaysia Airlines en 2024.

La Russie a annoncé bloquer l'accès sur son territoire à la diffusion de 81 médias européens, dont le site de l'AFP, en "représailles" à la décision de l'UE en mai d'interdire quatre médias d'État russes.

"Des contre-mesures sont introduites sur l'accès depuis le territoire russe aux moyens de diffusion de médias de pays membres de l'UE", a déclaré le ministère russe des Affaires étrangères dans un communiqué, en rejetant la responsabilité de ces restrictions sur Bruxelles.

Dans la liste publiée par le ministère russe ce mardi figurent également les médias allemand Der Spiegel, espagnols El Mundo et El Pais, la télévision italienne RAI, et d'autres médias français comme les quotidiens Le Monde, Libération et les chaîne LCI et CNews.

Les Vingt-Sept s'étaient accordés mi-mai pour sanctionner quatre médias russes - Voice of Europe, Ria Novosti, Izvestia et Rossiïskaïa Gazeta - accusés par Bruxelles de diffuser de la propagande pro-Kremlin.

Les sanctions prises par l'UE doivent aussi inclure une "interdiction du financement russe des médias, des ONG et des partis politiques de l'UE", avait alors précisé la commissaire européenne chargée des Valeurs et de la Transparence, Vera Jourova.

Moscou avait dans la foulée menacé de représailles l'Union européenne, avec qui les relations sont exécrables dans le contexte du conflit en Ukraine. Maria Zakharova, la porte-parole de la diplomatie russe, avait alors promis des mesures "très douloureuses".

L'Union européenne a de son côté interdit depuis plus de deux ans la diffusion en Europe de plusieurs médias russes ou prorusses, dont Russia Today, accusant Moscou d'utiliser ces médias pour "propager sa propagande et conduire des campagnes de désinformation".

Les mandats d'arrêt de la Cour pénale internationale (CPI) contre l'ex-ministre russe de la Defense et le chef de l'armée russe montrent que l'action de la justice contre leurs "crimes" en Ukraine est "inévitable", estime le président Volodymyr Zelensky. 

"Cette décision indique clairement que l'action de la justice pour les crimes russes contre les Ukrainiens est inévitable", a déclaré Zelensky, estimant attendre "avec impatience d'autres mandats d'arrêt afin de priver la Russie de son sentiment d'impunité" qui "a alimenté les crimes russes pendant des décennies".

Les autorités ukrainiennes ont ordonné l'évacuation "forcée" des enfants et de leurs parents de cinq villages de la région de Donetsk (Est). 

Cette mesure concerne "les enfants avec leurs parents ou autres représentants légaux" vivant dans les localités proches de la zone où des combats se sont intensifiés ces dernières semaines, a indiqué dans un communiqué le gouverneur de cette région.

Les autorités russes jugent "insignifiant" le mandat d'arrêt émis par la Cour pénale internationale (CPI) contre l'ancien ministre de la Défense Sergueï Choïgou, ont indiqué les agences de presse russes.

Le ministre de la Défense Sergueï Choïgou (à droite sur la photo), avec son chef d'état-major le général Valery Guerasimov, le 19 décembre 2023 à Moscou.

© Sputnik, Kremlin Pool Photo via AP, File

"La décision de la chambre d'instruction de la Cour pénale internationale concernant le secrétaire du Conseil de sécurité, Sergueï Choïgou, est insignifiante", a indiqué le service de presse de cet organe proche du Kremlin, d'après l'agence Tass.

La Cour pénale internationale (CPI) annonce avoir émis des mandats d'arrêt contre le chef d'état-major russe Valéri Guérassimov et l'ancien ministre russe de la Défense Sergueï Choïgou.

Une décision saluée par le président ukrainien qui s'est exprimée sur les réseaux sociaux.

Ils sont tous deux accusés d'être responsables de crimes de guerre consistant à diriger des attaques contre des biens civils et à causer des dommages accidentels excessifs à des civils, ainsi que du crime contre l'humanité d'"actes inhumains", a indiqué la CPI dans un communiqué.

La CPI, qui siège à La Haye, considère "qu'il existe des motifs raisonnables de croire que les deux suspects portent la responsabilité de frappes de missiles menées par les forces armées russes contre les infrastructures électriques ukrainiennes entre le 10 octobre 2022 au moins et le 9 mars 2023 au moins".

Elle estime par ailleurs "qu'il existe des motifs raisonnables de croire que les frappes alléguées étaient dirigées contre des biens de caractère civil et que, pour les installations qui auraient pu être considérées comme des objectifs militaires au moment des faits, les dommages civils accessoires attendus auraient été clairement excessifs par rapport à l’avantage militaire escompté".

La cour a émis un mandat d'arrêt contre le président russe Vladimir Poutine en mars de l'année dernière, une décision rejetée par Moscou.

En réponse, la Russie a émis son propre mandat d'arrêt contre le président de la CPI.

Cette cour ne dispose pas de sa propre force de police pour exécuter les mandats d'arrêt. Elle s'appuie sur le système judiciaire de ses 124 Etats membres pour les mener à bien.

En théorie, toute personne faisant l'objet d'un mandat d'arrêt devrait être arrêtée si elle se rend sur le territoire d'un Etat membre.

Vladimir Poutine a voyagé à l'étranger, notamment au Kirghizistan, en Arabie Saoudite et aux Émirats arabes unis – qui ne sont pas membres de la CPI. Il a cependant manqué une réunion des BRICS (Brésil, Russie, Inde, Chine, Afrique du Sud) en Afrique du Sud, qui aurait théoriquement été contrainte d'exécuter le mandat.

Le président Volodymyr Zelensky s'est félicité mardi du lancement officiel des négociations d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne, en qualifiant ce jour d'"historique" pour ce pays qui se bat depuis plus de deux ans contre l'invasion russe. 

"Aujourd'hui est une journée historique", a-t-il déclaré sur les réseaux sociaux. "Nous ne nous laisserons jamais détourner de notre chemin vers une Europe unie, vers notre maison commune de toutes les nations européennes. Une maison qui doit être pacifique!", a-t-il ajouté. 

 L'Union européenne a de nouveau prolongé ce mardi la protection temporaire accordée aux quelque 4,2 millions de réfugiés ukrainiens, jusqu'au 4 mars 2026.

Les Ukrainiens fuyant la guerre déclenchée par la Russie bénéficient depuis mars 2022 d'un statut leur permettant de séjourner, de travailler et d'accéder à des aides dans l'UE.

Cette protection, qui devait expirer le 4 mars 2025, a de nouveau été prolongée d'un an, en raison de la poursuite de la guerre.

"Jour après jour, la Russie terrorise le peuple ukrainien avec ses bombardements (...) Ceux qui ont fui l'agression russe peuvent continuer à compter sur notre solidarité", a souligné la secrétaire d'Etat belge à l'asile et la migration, Nicole de Moor, dont le pays assure la présidence semestrielle du Conseil de l'UE.

La directive relative à la protection temporaire a été activée par l'UE le 4 mars 2022, une semaine après le déclenchement de l'invasion de l'Ukraine. Cette directive de 2001 n'avait jamais été utilisée jusqu'alors.

Les pays de l'UE accueillant le plus de réfugiés ukrainiens sont l'Allemagne (près de 1,2 million), la Pologne (plus de 950.000) et la République tchèque (plus de 350.000).

Les femmes adultes représentent près de la moitié des bénéficiaires de cette protection, et les enfants environ un tiers, selon Eurostat.

Prague a annoncé l'arrivée en Ukraine de la première livraison de munitions achetées hors d'Europe dans le cadre d'une initiative tchèque, afin de faire face à l'invasion de la Russie. 

"La première cargaison de munitions provenant de notre initiative est arrivée en Ukraine il y a quelque temps. Nous faisons ce qu'il faut", a déclaré le Premier ministre tchèque Petr Fiala sur le réseau social X.

L'Ukraine a dit avoir touché mardi un dépôt de munitions de l'armée russe, dans la région russe de Voronej, frontalière de l'Ukraine, provoquant un important incendie sur le site.

"Le 25 juin 2024, un dépôt de munitions de l'armée d'agression russe a été touché (...) dans la région de Voronej", a indiqué dans un communiqué la Direction principale du ministère ukrainien de la Défense, dans la matinée. 

D'après cette source, l'opération a été menée par les forces du renseignement militaire ukrainien.

"Un incendie s'est déclaré sur ce site contenant des obus et d'une superficie totale de 3.500 m2", s'est félicité le ministère ukrainien, précisant que le feu "brûle toujours".

La chaîne de télévision russe d'Etat Vesti a diffusé des images montrant un panache de fumée s'élever au loin, dans la région de Voronej, où "deux localités ont été attaquées par l'Ukraine", à environ 50 kilomètres de la frontière.

Le gouverneur russe régional, Alexandre Goussev, a lui indiqué sur Telegram qu'il y avait eu "une détonation d'objets explosifs dans le district d'Olkhovatskiï", après avoir signalé que deux districts avaient été "attaqués par l'Ukraine au cours de la nuit".

Kiev tente, ces derniers mois, de frapper, sur le sol russe, les bases arrières des forces de Moscou, des sites généralement utilisés pour attaquer, à l'aide de missiles ou de drones, les villes et les structures énergétiques ukrainnienes.

Plus tôt ce mardi, le ministère russe de la Défense avait évoqué dans un rapport matinal avoir "intercepté et détruit" un drone dans la région de Voronej, sans donner plus de détails.

Au total, l'armée russe a dit avoir détruit, dans la nuit de lundi à mardi, 30 drones explosifs ukrainiens dans des régions frontalières de l'Ukraine.

"Pendant la nuit, lors d'une tentative du régime de Kiev de commettre des attaques terroristes avec des drones aériens sur le territoire de la Fédération de Russie, les systèmes de défense antiaérienne ont intercepté et détruit 29 drones dans la région de Belgorod et un drone dans celle de Voronej", avait déclaré dans un communiqué le ministère russe de la Défense.

"Malheureusement (...), une habitante civile a été tuée" dans le village de Belovskoïe, dans la région de Belgorod, a déclaré pour sa part le gouverneur régional, Viatcheslav Gladkov.

Il s'agit d'une "femme âgée dont la maison a été directement visée" par un drone, a-t-il précisé.

Dimanche, une frappe de missiles ukrainienne en Crimée, péninsule annexée par la Russie en 2014, a fait au moins quatre morts, dont deux enfants, et plus de 150 blessés, selon les autorités locales installées par Moscou.