Fil d'Ariane
Les services fiscaux français ont découvert 38 000 comptes numérotés sur un listing récupéré initialement par les Allemands lors d’une perquisition de la banque suisse et qui leur a été transmis cet été, révèle l’hebdomadaire Le Point jeudi 21 janvier. Tous les numéros de compte étaient suivis du code 111, qui indique la nationalité française des clients.
Le fichier informatique récupéré par la Direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF) révèle des sommes placées en 2008 qui vont de 1 000 euros à 60 millions d’euros, soit 13 milliards de francs suisses d’avoirs « cachés » (quelque 12 milliards d’euros). Pour l’heure, les personnes physiques qui y sont rattachées ne sont pas encore identifiées.
Contacté par Le Point, le président d'UBS France Jean-Frédéric De Leusse a nié les faits. "Depuis 2014, il n'y a plus de comptes irréguliers chez UBS Suisse. Tous les noms sont donc théoriquement connus du fisc", a-t-il assuré au à l'hebdomadaire.
Si l'information est avérée, ce sera une grosse prise pour le fisc français. Dans la perspective de renflouer les caisses de l'Etat, la lutte contre la fraude fiscale a été renforcée ces dernières années. Depuis peu, le fisc envisage même de rémunérer des indics. Cela pourrait faire l'objet d'une loi au printemps.
Une enquête avait été ouverte en 2012 après la dénonciation d'anciens salariés d'UBS, sur un système de double comptabilité permettant de noter les ouvertures de comptes non déclarées en Suisse réalisées par des commerciaux en France.